Révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Doubs central : Synthèse globale
Analyse du foncier pour le développement de l’habitat

Dans le cadre de la révision du SCoT du Doubs central, l’ADU a identifié et analysé les potentiels fonciers destinés àl’habitat de 133 des 140 communes du PETR, fin d’année 2018 / début 2019. Les potentiels fonciers des 7 communes qui n’ont pas été rencontrées (Charmoille, Etrappe, Fontaine-lès-Clerval, Longevelle-lès-Russey, Passavant, Saint-Juan,Villers-Grélot) sont absents des résultats finaux.Cette mission se situe à la conjonction de 3 objectifs pouvant participer à la réalisation du SCoT du Doubs Central :
• pour le PETR : alimenter le diagnostic foncier pour la révision du SCoT avec des données plus approfondies etpermettre le suivi de ses objectifs ;
• pour les 3 communautés de communes : faciliter la répartition des objectifs fonciers entre toutes les communes,dans le cadre de la révision du SCoT ;
• pour les communes : alimenter la révision de leurs documents d’urbanisme, tout en réduisant le coût d’élaboration.
Ce rapport présente les résultats de ce travail. Il est complété par 3 autres feuillets exposant les résultats parcommunautés de communes, et incluant les fiches d’analyse foncière travaillées avec chaque commune.