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SCoT Nord Doubs : Commission SCoT avant arrêt du projet

le 09 octobre 2017 à PMA

La prochaine Commission n°9 aura pour objet la synthèse globale du SCoT avant l’arrêt du projet par le Conseil Communautaire, prévu en fin d’année.

Dans le cadre de cette Commission, le cabinet ECOVIA présentera les conclusions sur l’évaluation environnementale du SCoT, à partir de la rédaction envisagée du DOO (Document d’Orientation et d’Objectifs).


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