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79    Octobre 2020

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nos études, nos actions, nos métiers

Action Cœur de Ville : lancement d’une OPAH-RU sur le centre de Montbéliard

La Ville de Montbéliard a été retenue dans le cadre du programme national « Action Cœur de Ville » destiné à concentrer un ensemble de moyens pour la redynamisation de son centre. En effet, l’attractivité du centre-ville est l’une des conditions principales pour conforter Montbéliard dans son rôle de ville centre de l’agglomération et le service qu’elle apporte à sa population. L’ADU publie un FOCUS pour présenter ce projet global qui coordonne et met en cohérence les actions publiques de la ville de l’agglomération et du privé.

Le premier axe de ce projet vise à consolider les fonctions de centralité de Montbéliard : l’habitat, le commerce, l’économie et les services. Pour ce qui concerne l’habitat, le principal objectif est de permettre de résorber la vacance et de remettre sur le marché des logements plus attractifs. C’est pourquoi, après avoir conduit une étude pré-opérationnelle, la ville de Montbéliard est sur le point de déployer une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU). L’enjeu est de réussir à faire levier sur l’attractivité du cœur de ville. La sélection d'un bureau d’études est en cours pour appuyer la ville dans l’animation de cette OPAH-RU.

Cathy KUHN

FLASH COVID La France au ralenti : zoom sur le Pays de Montbéliard

Suite à la crise sanitaire de la Covid-19 et au confinement, l’INSEE estime que la perte d’activité au mois de juin était encore de 12% à l'échelle nationale.

L’ADU a souhaité faire le point sur les impacts économiques dans ses territoires d’intervention.

Cette publication concerne le Pays de Montbéliard et vise à apprécier, d’une part, la perte d’activité dans l’économie locale par secteur d’activité et, d’autre part, les emplois impactés par cette baisse d’activité.

Voir aussi les autres publications de la série :

FLASH COVID La France au ralenti : zoom sur le Nord Franche-Comté

FLASH COVID La France au ralenti : zoom sur la CC Rahin et Chérimont

FLASH COVID La France au ralenti : zoom sur le Pays de Villersexel

FLASH COVID La France au ralenti : zoom sur le Doubs Central

Eglantine HUE

Les centralités en Région Bourgogne-Franche-Comté : Approche fonctionnelle


L’étude vise à éclairer les logiques de proximité à l’œuvre de 108 centralités régionales. Elle apporte une évaluation du poids de 4 fonctions structurantes de ces centralités par rapport à leurs périphéries : résidentielle, économique, identitaire et servicielle. Elle intègre des analyses spatiales et dynamiques de ces fonctions. Il s’en dégage les résultats suivants :

  • La mise en évidence de niveaux de rayonnement des centralités dans leur bassin de vie et de leur rôle à l’échelle régionale,
  • L’importance du poids des fonctions servicielle et économique pour la plupart des centralités,
  • L’importance d’une structuration équilibrée des 4 fonctions comme condition de centralités fortes,
  • Un affaiblissement du poids des centralités dans 65% des cas entre 2006 et 2016, portant particulièrement sur leurs fonctions résidentielle et économique.

En éclairant les mécanismes à l’œuvre dans les bassins de vie, cette étude offre à la Région un prisme pour orienter l’accompagnement qu’elle apporte aux collectivités.

Voir aussi l'Atlas des centralités ici

Eglantine HUE

NPNRU – validation par l’ANRU de la clause de revoyure sur la Petite Hollande

photo ADU

photo ADU

Conformément à la Convention relative au Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) signée le 03 mars 2020, une étude complémentaire portant sur le site Massenet Ravel, dans le quartier de la Petite Hollande à Montbéliard, a été réalisée au premier semestre 2020. Plusieurs hypothèses de réaménagement étudiées par le bureau d’études Athanor ont été rendues en mai 2020. Suite à un comité technique partenarial regroupant l’ANRU, la DDT, PMA, la ville de Montbéliard et le maître d’œuvre de l’étude, les bailleurs et l’ADU, un choix d’aménagement a été entériné ce qui a permis de finaliser le dossier relatif à la clause de revoyure.

Aussi, dans le cadre de la mission d’AMO et du Conseil Qualité, l’ADU a préparé une note de cadrage générale intégrée en introduction du dossier. Celle-ci fixe les grands objectifs d’aménagement en fonction du travail conduit dans le cadre du référentiel pour la qualité des espaces extérieurs et des conclusions de l’étude. Elle évoque également les choix qui ont conduit à faire évoluer la domanialité et décline les objectifs de qualité paysagère et urbaine sur différents sous-secteurs à partir du référentiel.

Le 1er octobre dernier, le Comité d’Engagement de l’ANRU a validé dans son intégralité la clause de revoyure, avec une signature par les partenaires qui devrait intervenir autour du 15 novembre. Cette étape va permettre d’enclencher des travaux conséquents sur ce secteur avec :

  • la poursuite de l’aménagement de la trame verte dite « méandre » pour relier le cœur de quartier et sa plaine de jeu à la centralité des Hexagones qui est actuellement en cours de réaménagement par SEDIA ;
  • la démolition partielle de l’immeuble rue Ravel (20 logements soit 2 cages d’escaliers) ;
  •   la réhabilitation lourde des logements conservés ;
  • la démolition des garages en box et le réaménagement d’un parking résidentiel pour accroître sensiblement le niveau de qualité des espaces extérieurs ;
  • la reconstruction de logements abordables en accession à la propriété en lieu et place de la tour Ravel qui sera démolie.

Progressivement le quartier de la Petite Hollande voit son offre de services et de logements évoluer et se moderniser pour répondre aux besoins contemporains.

Cathy Kuhn

Démographie médicale de Montbéliard

En 2019, un diagnostic sur les professionnels de santé du Pôle Métropolitain Nord Franche-Comté, réalisé par l’ADU et l’AUTB, mettait en avant des disparités territoriales entre des franges où l’accès aux médecins est restreint, et des zones urbaines plutôt bien dotées.

La ville de Montbéliard a sollicité l’ADU afin de réaliser un diagnostic sur la démographie médicale de Montbéliard. Si la densité de médecins par habitant est au-delà de la moyenne nationale, leur vieillissement, leur localisation et le niveau d’activité actuel pourraient entrainer une dégradation de l’offre de soins à laquelle les habitants ont accès.

Lire l'étude ici

Eglantine HUE

SCoT Nord Doubs – État d’avancement

Pour rappel, le bilan de la concertation et l’arrêt du projet de SCoT Nord Doubs ont été validés lors du Conseil Communautaire de Pays de Montbéliard Agglomération du 22 novembre 2019.

La phase de consultation des Personnes Publiques Associées (Services de l’État, Région, Département, Chambre d’Agriculture, Chambre de Commerce et d’Industrie, Autorité environnementale, etc.) s’est achevée durant l’été 2020.

Le projet de SCoT Nord Doubs arrêté, accompagné de l'ensemble des avis, sera donc prochainement soumis à enquête publique. Celle-ci aura pour but d’informer et de recueillir des appréciations, suggestions et contre-propositions relatives au projet. Tout citoyen pourra ainsi venir porter des réclamations ou remarques sur le SCoT arrêté auprès de Commissaires-enquêteurs qui auront été désignés à cet effet.

L’objectif est d’approuver le SCoT dans le courant de l’été 2021.

Pour plus d’informations, n’hésitez pas à consulter le site internet dédié au SCoT Nord Doubs. Vous pourrez disposer de nombreuses informations et consulter les documents relatifs au SCoT.

Raphaëlle DEMBOWIAK

Blamont -Réflexion en cours sur l’opportunité de la mise en place d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur

A l’initiative de Gaïa Energies, organe de conseil et d’accompagnement en matière d’énergie sur le Nord Franche-Comté, les différents maîtres d’ouvrage et gestionnaires d’équipements de la commune, ainsi que leurs partenaires techniques (ADEME, SYDED et ADU) ont été réunis en juin dernier afin d’étudier l’intérêt de la mise en place d’une chaufferie bois mutualisée reliée à un réseau de chaleur, à l’échelle du centre-bourg.

Ecoles, EHPAD, collège, gymnase, mairie, Maison pour tous, et pourquoi pas futurs logements, pourraient être desservis par ce réseau.

Un tel projet vise une modernisation des équipements de chauffage existants, une réduction des consommations, et donnerait un signal fort de la transition de la commune vers les énergies renouvelables. Il contribuerait également, à sa mesure, au développement d’une filière bois-énergie locale, développement figurant dans les actions fléchées par PMA, qui compte déjà 18 chaufferies-bois sur son territoire.

Les différents partenaires ont convenu tout récemment du lancement d’une étude d’opportunité, financée par la commune avec l’aide de l’ADEME. Revue des caractéristiques thermiques des différents bâtiments, et propositions de scénarios de réseaux sont au programme de cette étude.

Missionnée sur la révision du PLU de Blamont, qui donne une large place à la modernisation et au confortement du centre-bourg, l’ADU suit attentivement ce dossier.

Bruno MICHAUD

Création d’un Office Foncier Solidaire et d’un Bail Réel Solidaire : des outils innovants pour l'accession à la propriété.

photo MaCommune.info, 24 sept 2020
Philippe Alpy, président de l'EPF

photo MaCommune.info, 24 sept 2020 Philippe Alpy, président de l'EPF

La loi Alur a créé un nouvel acteur foncier, l'Office Foncier Solidaire (OFS), destiné à favoriser l'accession sociale sécurisée par un mécanisme de dissociation pérenne entre le foncier et le bâti.

Son objet est d’acquérir et de gérer des terrains (bâtis ou non) pour permettre la réalisation de logements (et d’équipements collectifs) pour les ménages « éprouvant des difficultés particulières pour se loger ou se maintenir dans leur logement ». L’intérêt du dispositif réside dans la capacité à « neutraliser » le coût du foncier (et son évolution dans le temps) permettant ainsi une diminution du prix du logement et donc son caractère durablement abordable.

Dans le même esprit, la loi Macron du 6 août 2015 a créé un nouveau type de bail de longue durée dénommé « Bail Réel Solidaire » (BRS) par lequel un organisme de foncier solidaire consent à un preneur des droits réels en vue de la location ou de l'accession à la propriété des logements, sous des conditions de plafonds de ressources, de loyers et, le cas échéant, de prix de cession.

Avec le BRS, les futurs acquéreurs sont propriétaires seulement des murs de leur logement et non pas du sol. C’est l’OFS qui achète le foncier et le met à disposition du ménage en échange d’un loyer foncier.

Ce modèle participe au développement d’une offre de logements accessibles aux ménages les plus modestes en dehors du fonctionnement spéculatif des marchés immobiliers.

La création d’un OFS, sur le territoire de la Bourgogne Franche-Comté, est aujourd’hui à l’étude par l’EPF du Doubs BFC. 

Voir le témoignage de Philippe Alpy, président de l'EPF

Hélène METIVET

Le Nord Franche-Comté, une anomalie administrative ? Retour sur une soirée-débat organisée par le CODEV de PMA

photo CODEV

photo CODEV

Ce lundi 5 octobre, le Conseil de Développement du Pays de Montbéliard invitait Laurent Chalard, géographe, pour intervenir sur la question suivante : quelle organisation institutionnelle pour le territoire Nord-Franche-Comté ?

Selon ce dernier, « l’aire urbaine « Nord Franche-Comté » apparaît comme un territoire « virtuel », non reconnu statistiquement et institutionnellement, alors qu’elle correspond pour les habitants à un territoire « réel », un bassin de vie et un bassin d’emploi unifiés.

D’où la nécessité, d’une réflexion sur l’organisation institutionnelle optimale pour que le territoire puisse mieux être identifié nationalement et mieux géré localement. »

Selon le spécialiste de l’aménagement des territoires, la fragmentation départementale, communale, et la multipolarité du territoire ne facilitent ni sa lisibilité, ni son attractivité, et restent un handicap. Pour y répondre, il avance une solution apparemment simple : la création d’un département sur-mesure pour le Nord-Franche-Comté.

Le débat s’est rapidement ouvert sur cette proposition, avec un public partagé entre adhésion et réticences. Si rien n’est tranché, nul doute que cette question, déjà vieille de 40 ans, continuera de susciter réflexions et débats.

Revoir l'intégralité de la conférence ici

Bruno MICHAUD

L’urgence climatique : "la solution viendra des citoyens" d'après l’économiste Christian de Perthuis

photo Actu Environnement

photo Actu Environnement

L’ADU a participé le 1er octobre 2020, à la conférence de Christian de Perthuis, économiste du climat, professeur associé d'économie et fondateur de la Chaire économie du climat (CEC) à l'université Paris-Dauphine, dans les locaux de la CCI de Belfort, sur le thème du tic-tac climatique : une course contre la montre pour le climat.

Cette conférence visait à présenter solutions, leviers et facteurs d'accélération en réponse à l'urgence climatique (voir l'ouvrage du mois ci-dessous).

La seconde partie de cette présentation fut consacrée aux impacts de la pandémie de la Covid, en lien également avec le dernier ouvrage de Christian de Perthuis : « Covid-19 et réchauffement climatique: Plaidoyer pour une économie de la résilience ».

A travers l'exposé de Christian de Perthuis, nous mesurons ainsi les questions et les urgences des TRANSITIONS énergétiques, sociétales, environnementales, industrielles, numériques, climatiques qui vont contraindre nos sociétés à remettre en cause nos modèles de croissance.

Nathalie FERNANDEZ

la vie à l'agence

De nouvelles instances pour l’ADU

photo ADU

photo ADU

Le 14 octobre, les représentants des membres à l’assemblée générale se sont réunis nombreux pour installer la nouvelle gouvernance de l’Agence suite aux élections municipales.

Philippe Gautier (représentant Pays de Montbéliard Agglomération)  a été réélu président et travaillera avec le nouveau bureau composé de :

  • Christophe Froppier (Ville de Montbéliard), président délégué,
  • Philippe Boiteux (PMA et commune de Thulay), secrétaire,
  • Jean-Louis Noris (PMA), trésorier,
  • Patrick Vauterin (DDT25), 1er vice-président,
  • Salima Inezarene (Région Bourgogne-Franche-Comté), 2ème vice-présidente,
  • Jean-Marie Herzog (Pôle métropolitain Nord Franche-Comté), 3ème vice-président,
  • Roland Gamberi (Ville de Valentigney), 4ème vice-président,
  • Mathieu Bloch (Commune de Colombier-Fontaine), 5ème vice-président,
  • Loïc Farey (Chambre interdépartementale d’agriculture), 6ème vice-président.

Enfin, Marie-Line Lebrun (Commune de Noirefontaine) et Philippe Gautier co-représenteront l’ADU à la Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme.

Cette réunion était aussi l’occasion d’une présentation rapide de nos activités à nos membres, avec la projection en avant-première d’un film écrit, réalisé et monté par l’ensemble de l’équipe pour montrer la diversité des interventions de l’Agence dans son rôle d’appui aux communes. Celui-ci sera diffusé lors de la journée portes ouvertes le 9 novembre prochain, qui permettra à tous nos partenaires de découvrir ou redécouvrir l’Agence. 

Charles BERGOUNIOUX

agenda

le 9 novembre 2020 l'ADU fait son cinéma

L'ADU organise une journée Portes Ouvertes dans ses locaux de 8h00 à 19h00

Voir le programme ici

Inscription obligatoire

photo ADU

photo ADU

Livre du mois

Le tic- tac de l'horloge climatique : une course contre la montre pour le climat

Editions De Boeck Supérieur - Christian de Perthuis, oct 2019.- 326 pages

source : decitre.fr

source : decitre.fr

Pour contenir le réchauffement en dessous de 2° C, il faut changer les règles du jeu économique. Les instruments à utiliser concernent le climat, mais aussi la justice sociale et les autres facettes de la crise environnementale. Le recours aux énergies fossiles a été à la source de la croissance du XXe siècle et de ses impacts sur la planète. La sortie du règne des fossiles sera la grande affaire du XXIe siècle.

Cette transition énergétique a démarré, mais elle ne met pas nos sociétés à l’abri du risque climatique. En effet, son rythme n’est pas en phase avec le tic-tac de l’horloge climatique et elle ne permet pas de faire face à l’appauvrissement du milieu naturel qui réduit sa capacité d’absorption du CO2.

Pour viser la neutralité carbone, il convient d’opérer une double mutation : accélérer la transition énergétique en désinvestissant des actifs liés aux énergies fossiles et protéger les puits de carbone terrestres et océaniques en investissant dans la diversité du vivant.

Il faut simultanément se préparer au durcissement des impacts du réchauffement, inévitables compte-tenu du trop-plein de gaz à effet de serre déjà accumulé dans l’atmosphère. Le changement climatique va contraindre nos sociétés à remettre en cause leurs modèles de croissance. Pour opérer ces mutations, il convient d’introduire une tarification carbone à grande échelle et des normes contraignantes. Pour mobiliser l’action du plus grand nombre, ces nouvelles régulations devront répondre à des critères rigoureux de justice climatique.

Feuilleter l'ouvrage ici

le chiffre du mois

26 %

de la population montbéliardaise (6500 habitants) se situe à plus de 10 minutes à pieds d’un médecin

source : étude ADU Démographie médicale de Montbéliard - sept 2020



Charles BERGOUNIOUX, Directeur de publication

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